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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSONNE – TP
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ESSONNE – TP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSONNE – TP
ESSONNE – TP SARL

Numéro de dépôt :
3309850
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014
ESSONNE – TP de ESSONNE – TP

Présentation de la marque ESSONNE – TP

Déposée le 24 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSONNE – TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSONNE – TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSONNE – TP domicilié(e) 10, allée de la Mare Jacob,91290 LA NORVILLE - 91290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 046 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur José RAMOS ESSONNE – TP domicilié(e) 10, allée de la Mare Jacob,91290 LA NORVILLE - 91290 - France.

La marque ESSONNE – TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSONNE – TP est expirée depuis le 24 août 2014.

ESSONNE – TP a également déposé les autres marques suivantes : RAMOS TP


ESSONNE – TP SARL - 10, allée de la Mare Jacob,91290 LA NORVILLE - 91290 - France - SIREN 438046385


Monsieur José RAMOS ESSONNE – TP - 10, allée de la Mare Jacob,91290 LA NORVILLE - 91290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Services dans les travaux publics : – construction. – terrassement. – démolition. – voirie et réseaux divers – V.R.D. – assainissement.